René Baccino

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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(pub gratuite)

De: René BACCINO
huissier de justice à Marseille (13)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000028022792(source JORF)
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Baccino (René)
huissier de justice
Objet:
auditeur à l'issue de la vingt-deuxième session nationale « sécurité et justice » (2010-2011) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000024198424(source JORF)
admission
18 Juin 201118/06/2011
De: BACCINO (René, Marc, Auguste)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Marseille (6e)"
JORFTEXT000022688078(source JORF)
nomination
12 Août 201012/08/2010
De: BACCINO (René, Marc, Auguste)
Objet:
huissier de justice
(Bouches-du-Rhône)
huissier
huissier_residence="Marseille (6e)"
JORFTEXT000022688078(source JORF)
cessation de fonction
12 Août 201012/08/2010
De: Baccino (René)
huissier de justice
Objet:
à suivre la vingt-deuxième session nationale « sécurité et justice » (2010-2011) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000022509382(source JORF)
admission
23 Juillet 201023/07/2010
De: Baccino (René, Marc, Auguste)
Objet:
Marseille (6e arrondissement)
Groupe:
6 juin 2007 portant transfert d'offices d'huissier de justice (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000823340(source JORF)
transfert
10 Juin 200710/06/2007
De: Baccino (René, Marc, Auguste)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Bruguiere, René Baccino, Yvan Saffon et Franck Mascret, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000752941(source JORF)
cessation de fonction
03 Février 199803/02/1998
De: Baccino (René, Marc, Auguste)
Objet:
huissier de justice
en remplacement de la société civile professionnelle Jean-François Debergue, huissier de justice associé, dissoute
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000570173(source JORF)
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Baccino (René, Marc, Auguste)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Georges Giraud, Claude Campredon, Pierre Bruguiere, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000541851(source JORF)
nomination
16 Septembre 199216/09/1992
De: Baccino (René, Marc, Auguste)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Jauvert et René Baccino, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000540467(source JORF)
cessation de fonction
03 Juillet 199203/07/1992
De: Baccino (René, Marc, Auguste)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000715582(source JORF)
nomination
24 Avril 199024/04/1990
De: Baccino (René, Marc, Auguste)
Objet:
huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Yves Pouymayou, Christian Guyon de Montlivault, Bernard Duplaa et René Baccino, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000350341(source JORF)
cessation de fonction
24 Avril 199024/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.